Mentions Légales
1. Informations Légales
Le site a2vboisconcept.com est édité par l'entreprise A2V BOIS CONCEPT, représentée par Jean-Marc.
Siège Social : 31380 Gragnague, France.
TVA Intracommunautaire : [À renseigner]
Téléphone : 07 72 22 19 76
E-mail : as.vilatte@sfr.fr
2. Hébergement
Le site est hébergé par la société Netlify.
Siège social : 2325 3rd St #296, San Francisco, CA 94107, États-Unis.
Site web : www.netlify.com
3. Propriété Intellectuelle
L'ensemble des contenus (textes, images, graphismes, logos, icônes) présents sur le site sont la propriété exclusive de A2V BOIS CONCEPT, sauf mention contraire. Toute reproduction, distribution ou modification de ces éléments est strictement interdite sans autorisation écrite préalable.
4. Assurance Décennale
Conformément à l'article L241-1 du Code des assurances, l'entreprise est couverte par un contrat d'assurance de responsabilité civile décennale pour l'ensemble des travaux de construction bois réalisés.